Association BATRYU Airsoft Team

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 Règlement Intérieur de l'association

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Date d'inscription : 01/06/2012

MessageSujet: Règlement Intérieur de l'association   Mar 5 Juin - 19:55

Toute personne ayant adhéré à notre section est considérée comme ayant accepté le présent règlement intérieur.


TITRE 1 - BUT DE L’ASSOCIATION :

L’association BAT-RYU Airsoft Team (A.BRAT) a pour but de promouvoir la pratique de l’airsoft, en se consacrant à encourager et organiser par tous les moyens utiles le développement de manifestations lié à cette activité rassemblant autant que possible tout type de partenaire susceptible de concourir à la réalisation de son objet.


TITRE 2 - CONDITIONS D’APPARTENANCE :

Les membres doivent avoir satisfait aux obligations de cotisation pour l’année sportive considérée et se conformer :
 aux statuts de l’association
 au présent règlement intérieur.


TITRE 3 - ADHESIONS, COTISATIONS ET RADIATIONS :

Article 1 : Dès l’ouverture officielle de la saison sportive (du 1er janvier au 31 décembre), les inscriptions seront établies uniquement auprès du bureau de l’association. Aucune inscription ne sera validée sans son accord. Pour être traités, les dossiers d’inscription devront être complets (feuille d'inscription, feuille médicale de "non contre-indication à la pratique de l'airsoft [révisable chaque année], la cotisation annuelle), toute pièce manquante provoquera un rejet de dossier.

Article 2 : L’adhésion à l’association et le règlement du droit d’accès à la section doivent obligatoirement être acquittés pour obtenir l’accès à celle-ci. Seuls les membres du bureau directeur sont habilités à valider une inscription par un vote à la majorité.

Article 3 : Toute adhésion est valable pour la saison sportive en cours, dont les dates de début et de fin sont fixées du 1er janvier au 31 décembre de l’année en cours. Le postulant pourra régler la cotisation en deux chèques représentant la moitié de la cotisation annuelle. Le premier sera encaissé dès son admission. Le second le sera le 1juillet de l’année en cours.

Article 4 : Tout adhérent peut démissionner quand il le désire, et peut être radié de la section en cas de non-respect du présent règlement intérieur. En cas de radiation ou de démission, aucun remboursement de cotisation ne sera effectué. L’adhérent pourra en revanche, sur demande par courrier avec accusé de réception, se faire restitué le second chèque de cotisation.
Rappel des cas de radiation :
 Non-respect du présent règlement,
 Mauvaise conduite, insultes, violences répétées envers autrui,
 Manque répété, avéré et constaté de fairplay,
 Propos racistes et port de signes ostentatoires,
 Port : d’un uniforme réglementé, insigne ou emblème rappelant celui d’individus responsables de crimes contre l’humanité. Le port de grades officiels est prohibé.
Les demandes de radiation sont examinées et votées par le bureau directeur de l’association.

Article 5 : Une adhésion n’est pas systématiquement renouvelée d’une année à l’autre. Chaque adhésion est réétudiée chaque année par le bureau de l’association en fonction du comportement du licencié l’année précédente et du dossier de réinscription (feuille médicale et cotisation).

Article 6 : Les adhérents doivent se munir eux-mêmes de leurs propres matériels et accessoires de sécurité. Afin de permettre au non joueur de découvrir l’airsoft avant de s’inscrire, l’association pourra inviter sur un événement de son choix le postulant désirant découvrir l’activité. Le postulant pourra alors jouer avec son propre matériel ou celui prêté par un ami tant que celui-ci satisfait aux règles de sécurité en vigueur dans l’association et rappelées au titre 9. Si le postulant ne possède pas de matériel il pourra louer pour la journée auprès de l’association un kit complet d’essai comprenant : un masque de protection oculaire, une réplique et un lot de bille.

Article 7 : Les décisions importantes (budget, orientation, gestion des membres, etc.) seront votées en assemblées générales. Les membres seront informés de la date et du lieu de l’assemblée à l’avance. Un membre pourra bien entendu représenter plusieurs autres membres aux assemblées.


TITRE 4 - EFFECTIFS :

Article 1 : La décision d’acceptation des anciens ou nouveaux membres est prise par le bureau directeur de l’association.

Article 2 : L’effectif maximum de l’association est défini et revu chaque année par le bureau directeur. Cette proportion est révisable chaque année.

Article 3 : Les nouveaux postulants doivent être parrainés par au moins deux membres licenciés de l’association. Une période d’essai, représentée par la participation à deux événements de l’association, sera observée. Si pendant cette période le postulant a satisfait aux exigences en matière de respect du règlement intérieur, de bonne intégration au sein du groupe et a montré un fairplay sans faille, son inscription sera approuvée par le bureau directeur. Chaque membre du bureau directeur possède un droit de véto sur la validation de cette inscription. Si le postulant ne satisfait pas le bureau sur un des critères évoqués si dessus son inscription sera invalidée et sa cotisation lui sera alors restitué.

Article 4 : Pour chaque terrain mis à notre disposition, une limite de joueurs par partie pourra être définie par le bureau de l’association afin d’apporter un maximum de sécurité aux participants et un confort de jeu suffisant. Cette limite varie en fonction de la superficie de jeu et de la configuration du terrain.


TITRE 5 - RESPONSABLES :

L’association est régie par un bureau directeur composé : d’un président, d’un trésorier, d’une secrétaire et conseillère artistique, d’un chargé de communication et de relation publique et d’un conseiller technique.


TITRE 6 - ACTIVITES DE L’ASSOCIATION :

Article 1 : L’association organisera aussi souvent que possible des parties sur les différents terrains à sa disposition au profit de ces adhérents.

Article 2 : En fonction de la motivation des membres et de leur implication, l’association organisera aussi souvent que possibles des rencontres contre d’autres associations ou teams et favorisera la participation à de grande rencontre national.


TITRE 7 - MOYENS :

Article 1 : L’association dispose d’un espace de réunion sur le quartier RENDU,

Article 2 : L’association dispose de matériel d’essai (protection oculaire, répliques et billes) permettant l’initiation des futures recrues ainsi que du matériel de protection collective pour baliser les terrains sur lesquelles elle joue. Ces matériels sont répertoriés sur des fiches inventaires.

Article 3 : L’association ne fournit pas de matériels à ses licenciés, chaque membre est tenu d’avoir son propre matériel.


TITRE 8 - AFFILIATION :

Article 1 : La décision d’une affiliation avec une quelconque fédération est votée et remise en question chaque année lors d’une assemblée générale.

Article 2 : L’affiliation à une fédération peut entrainer un coût supplémentaire d’adhésion imputable à chaque membre de la section (assurance spécifique et licence).


TITRE 9 – SECURITE :

Article 1 : le port d’une protection oculaire est obligatoire. Tout membre de la section ne possédant pas de protection oculaire se verra refuser sa participation aux parties prévues tant qu’il n’aura pas la dite protection.
Font office de protection oculaire :
 Lunettes de protection airsoft ou paint-ball (plaqué sur les globes oculaires)
 Masque à visière (airsoft ou paint-ball)
 Masque métal ou ABS avec yeux grillagés.
Pour tous ces matériels la protection balistique minimum devra être de 120m/s
L’association ne prêtant aucun matériel seul les adhérents sont responsables de leur sécurité en achetant du matériel aux normes et adéquat à la pratique de l’airsoft. Chaque adhérent veillera au bon état de vieillissement de ses matériels de sécurités.

Article 2 : Les responsables de l’association se réservent le droit de contrôler en toutes circonstances les protections de chaque joueur et de leur refuser l’accès aux parties le cas échéant. De plus, il est strictement interdit de retirer ces protections tant que la partie n’a pas pris fin, ou qu’on ne se trouve pas dans la zone « sécurisée » (zone à l’écart de la zone de jeu et délimitée physiquement et visuellement).

Article 3 : Les chaussures doivent être de bonne qualité et bien maintenir le pied, il est conseillé l’usage de rangers ou de chaussures de randonnée possédant un bon maintien des chevilles afin d’éviter les entorses. Les joueurs ne disposant pas de chaussures adaptées pourront se voir refuser l’accès au site de jeu.

Article 4 : Les autres protections corporelles (telles que treillis, gants, genouillères, masque intégral, etc.) ne sont pas obligatoires mais néanmoins fortement conseillées pour éviter tout risque de blessures, notamment au niveau des mains, de la tête. Seules les « armures » métalliques sont prohibées. L’utilisation de bouclier tactique au sein de l’association est soumise à l’accord des membres du bureau.

Article 5 : Les distances de sécurité varient en fonction de la puissance en joule de la réplique. Petit rappel : la puissance exprime la force en joules de l'impact. Cela dépend donc de la réplique ET du poids de la bille.
Les distances approximatives en fonction de la puissance pour une bille de 0,20g :
 Pour un tir dont la puissance est inférieur à 0,5 joule : pas de limite
 Pour un tir dont la puissance est comprise entre 0,5 et 1 joule : 5 mètres minimum
 Pour un tir dont la puissance est comprise entre 1 joule et 1,5 joules : 10 mètres minimum
 Pour un tir dont la puissance est comprise entre 1,5 joules et 2 joules: 20 mètres minimum
Les membres sont tenus de respecter les distances de sécurité minimales afin qu’il n’y ai pas d’accident. Des sanctions seront prises si des manquements à cet article sont constatés de façon répétée.

Article 6 : La notion de tir au coup par coup pourra être insérée lors de certaines parties par les membres du bureau pour des raisons tactiques ou de sécurités. Des sanctions seront prises si des manquements à cet article sont constatés de façon répétée.

Article 7 : Pendant les temps de non-jeu, lorsqu'un joueur souhaite tirer dans le cadre d'un essai ou du réglage de sa réplique, il doit :
 Sortir de la zone sécurisée
 En informer l’ensemble des participants,
 S'éloigner du groupe
 Tirer en direction opposé du groupe, et vérifier qu'il n'y a d’autres personnes ou animaux.

Article 8 : Les répliques d’armes, qu’utilisent les joueurs d’airsoft, ne sont pas considérées comme des armes au sens du décret de 1995. Mais elles sont soumises au décret n° 99-240 du 24 mars 1999 qui réglemente la commercialisation des répliques d'armes à feu développant une énergie en sortie de bouche supérieure à 0,08 joule, et égale ou inférieure à 2 joules. Par conséquent, l’association autorise l’utilisation de répliques dont la puissance est strictement inférieure à 2 joules dans la limite du respect des distances de sécurité du titre 9, article5.

Article 9 : Les joueurs dont les répliques auront été upgradées et identifiées comme étant trop puissantes (> 2 joules) se verront refuser la participation à toute partie jusqu’à ce que leurs répliques soient conformes aux lois et décrets en vigueur au moment de la signature du présent règlement.

Article 10 : Les responsables de l’association se réservent le droit d’effectuer des contrôles inopinés à n’importe quel moment du jeu.

Article 11 : L’association interdit la présence de boissons alcoolisées sur la zone de jeu. De plus, si un membre est jugé en état d'ivresse ou sous l'emprise d'une quelconque drogue, il se verra expulsé sur le champ par un membre du bureau afin de ne pas nuire au bon déroulement et à la sécurité de la partie. Il fera l’objet d’un rappel officiel par les membres du bureau voir d’une radiation définitive en fonction de la gravité des faits.

Article 12 : L'association est dotée d’une trousse de premiers soins. Par ailleurs, l’un des responsables est secouriste, ce qui permet d’avoir une sécurité supplémentaire en cas d’accident. Les adhérents détenteurs d’un brevet de secourisme quelconque doivent en informer le responsable de l'association.

Article 13 : Il est interdit d’apporter sur le terrain de jeu :
 Des armes blanches (sauf armes factices souples)
 Tout symbole ostentatoire (symboles religieux ou politique)

Article 14 : Il est interdit sur le terrain de jeu :
 De tirer volontairement dans des parties fragiles du terrain (lampes, vitres.…)
 De tirer en dessous des distances de sécurité sur un autre joueur
 De tirer immédiatement sur un joueur qui vient d’être touché
 De fumer dans les zones à risque (bois, sous-bois, matières inflammables.…)
 De tirer sur les animaux

Article 15 : En cas de non respect d’un des points cités dans le titre 9 la responsabilité de l’association ne pourra être engagée.


TITRE 10 - RESPONSABILITE ET COUVERTURE DES RISQUES :

Article 1 : Les membres sont garantis comme membres de l’association « Bat-Ryu Airsoft Team ». Tout incident susceptible de faire jouer le contrat d’assurance, en particulier la responsabilité civile de l’association, doit être signalé dans les vingt-quatre heures au responsable de la section airsoft et, en cas d’impossibilité, directement à un des membres du bureau directeur.

Article 2 : Chaque membre est dans son intérêt de contracter une assurance complémentaire pour augmenter sa garantie personnelle.

Article 3 : l’association « Bat-Ryu Airsoft Team » décline toute responsabilité en cas de vol dans les locaux ou sur les différents terrains de jeu. Tout vol de matériel ou accessoire doit être signalé immédiatement à un responsable du bureau de l’association.


TITRE 11 - REPLIQUES, ACCESSOIRES ET BILLES :

Article 1 : La puissance autorisée des répliques pour l’association est de 2 joules maximum conformément à la législation française. Cette limite de puissance peut être réévaluée lors d’une assemblée générale.

Article 2 : Les grenades à billes artisanales ainsi que les grenades provenant de magasins spécialisés sont autorisées en fonction du site sur lequel se déroule la partie et en acceptation avec un des membres du bureau.

Article 3 : L’usage de feux d’artifices est strictement interdit. L’usage de moyens pyrotechniques comme les pétards ou les fumigènes à combustion est soumis à autorisation des responsables de l’association afin d’éviter tout risque d’incendie. Les fumées froides sont autorisées en tous lieux.

Article 4 : Les claymores et mines sont autorisées tant que leur système de déclenchement ou de mise à feu ne produit pas de flamme (action mécanique uniquement).

Article 5 : Seules les billes plastiques homologuées sont autorisées.

Article 6 : Seuls les lasers de classe 2 et autres systèmes de pointage non susceptibles d’endommager l’œil de façon irréversible sont autorisés.


TITRE 12 - ORGANISATION DES PARTIES :

Article 1 : Chaque partie sera annoncée à l’avance afin que chaque membre puisse s’organiser pour pouvoir y participer.

Article 2 : Chaque partie est programmée en fonction de la taille du terrain, de son éloignement, et du nombre de personnes pouvant se trouver au même moment sur le terrain choisi.

Article 3 : Toutes parties " sauvage ", c'est-à-dire non prévue sur le planning ou se déroulant hors du terrain de jeu n’est pas couverte par l’association. En cas d’accident lors de ces parties sauvages, l'association se décharge de toute responsabilité, laissant les éventuelles personnes impliquées faire jouer leur assurance personnelle respective.

Article 4 : Chaque partie sera généralement organisée et structurée comme suit :
- Arrivée au point de rendez-vous, aux abords du site de jeu, à l’heure annoncée sur le programme.
- Préparation des participants (vérification des adhésions, protections et équipements, préparation des répliques, des chargeurs, etc.)
- Explication du déroulement de la partie : description du scénario, répartition des joueurs dans les différentes équipes, préparation du terrain de jeu si nécessaire…
- Lancement de la partie
- Une fois le jeu terminé, avant de partir nettoyage du terrain et rangement des matériels,
- Départ du site de jeu.

Article 5 : Toute insulte, brimade, comportements agressifs voire violents, non-respect des consignes de sécurité ou du présent règlement, mauvaise attitude, seront sanctionnés. L’auteur de ce type de comportement pourra être averti oralement et/ou exclu de l'association pour une période maximale allant jusqu’à deux mois et/ou exclu définitivement sur décision des membres du bureau de l’association.

Article 6 : Cette activité reste une activité de sport-loisir. Par conséquent, il est demandé à tous les membres de faire preuve de fair-play et de courtoisie. Le but n’est pas de faire mal (ou alors vous vous êtes trompés d’association).

Article 7 : Les parties seront organisées sous forme de scénario adapté en fonction du nombre de personnes présentes et du terrain mis à disposition.

Article 8 : L’airsoft est un jeu et l’association n’est pas « une section de combat ». Aucun commandement en dehors des membres du bureau ou désigné par eux ne sera accepté. Le commandement et l’organisation tactiques des équipes se feront à la collégiale et en fonction des scénarios.

Article 9 : Le port d'un gilet phosphorescent est obligatoire pour les non joueurs et arbitres présent sur le terrain pendant les parties. Ils devront être, en plus, équipés des mêmes équipements de sécurités que les joueurs en jeux. Il est interdit à un non joueur équipé d'un gilet jaune d'interagir dans la partie sous peine d'exclusion, seul les arbitres identifiés pendant le briefing en on le droit.


TITRE 13 - ACCES AU SITE DE JEU :

Article 1 : Tout le matériel dédié à la pratique de l’activité doit se trouver dans un sac opaque, non visible des personnes extérieures au jeu, conformément à la réglementation française qui interdit le transport visible et l'utilisation de répliques airsoft sur le domaine public : voies, routes etc...

Article 2 : Tout membre n’ayant pas sa carte d’adhésion sur lui lors de l’organisation des parties se verra refuser l’accès au site.


TITRE 14 - PORT DES ATTRIBUTS DE L’ASSOCIATION :

Article 1 : L’association participera à l'achat de la moitié du prix pour le premier patch officiel « Bat-Ryu Airsoft Team » à chaque nouveau adhérent après sa période d’essai. Celui-ci aura alors la possibilité d’en commander des supplémentaires à un tarif préférentiel auprès des membres du bureau. Le port de cet attribut, représentatif en tous lieux de l’association, engage son porteur à respecter le règlement intérieur de l’association mais également le code moral de celle-ci afin de véhiculer la meilleure image que possible de notre association, de l’airsoft et de ses valeurs.
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